Déposée par voie électronique le 26 septembre 2015 par monsieur ANTOINE SOLDEVILLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AF 35C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est monsieur ANTOINE SOLDEVILLA domicilié(e) 24 RUE D' HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANTOINE SOLDEVILLA domicilié(e) 24 RUE D' HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.
La marque AF 35C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ANTOINE SOLDEVILLA - 24 RUE D' HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France
M. ANTOINE SOLDEVILLA - 24 RUE D' HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils électriques de mesures et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de test, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite ; éthylotest électronique et plus généralement tout appareil portable ou non, autonome ou non, distributeur automatique ou non avec ou sans paiement servant à déterminer et/ou à quantifier l alcoolémie d un individu. Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, détecteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Contrôle technique de véhicules automobiles. Recherches scientifiques à but médical.
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